Le Secrétariat Général et la Commission insistent sur la nécessaire connaissance de la procédure disciplinaire (après expulsion) par les arbitres.
Vous pouvez retrouver les documents correspondants à partir de la page « Textes Officiels » du site fédéral (09. LA DISCIPLINE)
Par ailleurs, notre Secrétaire Général, Thierry RAPHET, insiste sur le fait qu’il appartient à l’arbitre ayant prononcé l’expulsion de rédiger un rapport d’expulsion circonstancié des conditions ayant mené à l’expulsion, et le cas échéant du refus de l’intéressé de signer la notification de convocation devant la Commission Fédérale de Discipline, dans lequel il demande, s’il l’estime nécessaire, au secrétariat général de suspendre la licence du ou des joueurs expulsés sur le logiciel IClub de la Fédération jusqu’à la date de la réunion de la Commission Fédérale de Discipline.